Mélany Pronzola

Représentée par Mme Mélany PRONZOLA,

 

N° SIRET : 512 381 856 000 16

Code APE : 9609Z

 

1- Nature et objet des prestations :

· Ateliers sous forme de série de 3, 4,5 ou 7 ateliers de 2h30.

 

2- Conditions et obligations :

Le client s’engage à :

· Renoncer au versement de son acompte de 30% en cas d’annulation de sa participation avant le démarrage de la série d’ateliers.

· Renoncer à l’intégralité de son paiement en cas d’annulation après le démarrage de la série d’ateliers. Si une autre formation identique est prévue à d’autres dates, Mélany PRONZOLA pourra étudier la possibilité de lui proposer de changer de dates si elle le souhaite. Cela restera à sa convenance mais rien ne peut l’y obliger.

Si annulation d’une rencontre de la série d’atelier des parents, le client ne peut demander le report ou le remboursement.

Mélany PRONZOLA s’engage, quant à elle, à :

· Animer personnellement la prestation, sauf en cas de situation exceptionnelle, et uniquement après accord du client ;

· prévenir 48 heures à l’avance tout changement de date, horaires, lieu, inscrit... Et à reporter les ateliers.

 

3 - Confidentialité :

Mélany PRONZOLA se considère liée par une obligation de discrétion absolue en ce qui concerne toutes les informations du client.

Le client et ses bénéficiaires sont tenus à l’obligation de discrétion absolue lors des prestations et cela leur sera rappelé en début de prestation.

​

​

​

4 - Propriété intellectuelle :

Mélany PRONZOLA garde l’entière propriété intellectuelle des supports pédagogiques présentés lors des prestations et du contenu de ceux-ci. Le client s’engage à ne pas reproduire, ni diffuser ce contenu, sans l’accord de Mélany PRONZOLA.

 

 

5 - Prix :

Les prix des prestations sont ceux en vigueur au jour de la demande de devis ou facturation.

En sus, il peut être facturé par le sous-traitant :

· des frais de matériel (livret) mais la plupart du temps le matériel est compris dans le prix de départ.

· des frais de déplacement. (Tous les détails apparaissent dans le devis ou la facture).

Pour les séries d’ateliers des parents payés à l’avance, toute absence ne pourra faire l’objet de remboursements.

 

6 - Modalités de paiement :

Le règlement des prestations s'effectue :

· soit par chèque ;

· soit par espèces ;

· soit par virement ;

Références bancaires : Crédit Agricole

N° compte : 00872141001 – Code banque : 18206 – Code guichet : 00143 Clé RIB : 38

En début de prestation.

Un acompte de 30% sera demandé au moment de l’inscription. En cas de désistement, l’acompte ne sera pas restitué.

Un paiement en plusieurs fois peut être proposé d’un commun accord pour les séries d’atelier des parents.

La gratuité peut être proposée dans des cas bien précis qui seront étudiés en amont de l’inscription.

​

​

7- Utilisation des données personnelles :

Sur le site il y a le lien pour l’envoi de mail ou prise de contact. Vous pouvez stipuler ou signaler si vous ne souhaitez pas que vos données soient enregistrées.

Conformément à la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppressions des données personnelles qui vous concernent, que vous pouvez exercer en me contactant.

Wix, collecte vos données pour :

- Respecter nos droits et obligations stipulés dans les contrats conclus avec les utilisateurs ainsi qu’à toute autre fin légale.

Nous pouvons utiliser également des cookies ou traceurs :

- Pour sécuriser votre navigation et permettre d’améliorer votre expérience d’utilisateur.

- analyser le trafic et les données sur le site afin de mesurer le nombre d’utilisateurs du site, de le rendre plus facile à utiliser et de s’assurer de sa capacité à répondre de manière rapide à vos demandes.

Vos données peuvent être conservées par wix:

- jusqu’à un an à compter du dernier contact.

- Dans tous les autres cas, la durée de conservation de ces données échangées ne saurait excéder un an.